Déposée le 24 juin 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOJINAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SOJANAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOJINAL domicilié(e) 8, route de Merxheim, 68500 ISSENHEIM (dossier no 2091094) - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 471 980 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2091094) - France.
La marque SOJANAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1582502.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOJINAL, société à responsabilité limitée - 8, route de Merxheim, 68500 ISSENHEIM (dossier no 2091094) - France - SIREN 338471980
APPLIMA S.A. - (dossier no 2091094) - France
Renouvellement sans limitation le 30 mai 1997 n°2091094 - Publication au BOPI 1997-05-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-36
Inscription le 16 mai 1997 - Changement de dénomination n°237685 - Publication au BOPI 1997-05-16
Inscription le 16 mai 1997 - Changement de dénomination n°237684 - Publication au BOPI 1997-05-16
Aliments diététiques, huile et graisses comestibles; sauces à salades, conserves, sauces, tous ces produits étant élaborés à base de soja ou contenant du soja
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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